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(Schweizer Sozialversicherung/Ass. Sociale Suisse)

Les investissements des 15 dernières années dans la réadaptation professionnelle ont-ils vraiment porté leurs fruits dans le domaine de l’assurance-invalidité? Oui, peut répondre la Conférence des offices Al depuis août 2019 sur la base d’un business case dont les chiffres sont éclairants.

Au début du millénaire, le taux d’endettement élevé de l’assurance-invalidité (AI) augmentant chaque année a incite le législateur intervenir en apportant des adaptations correctrices. Avec les 4e, 5e et 6e révisions de la loi fédérale sur l’assurance-invalidité (LAI) en 2004, 2008 et 2012, tout un éventail de mesures a été introduit afin de réduire à long terme la dette de l’AI puis de l’éliminer entièrement. Objectif: un assainissement complet et un rétablissement de l’AI d’ici à 2030.En renforçant le principe «La réadaptation prime la rente», la 5e révision de la LAI a eu pour effet de changer de stratégie de l’AI qui est passée d’une assurance de rentes une assurance de réadaptation.

La réadaptation a permis d’économiser 75o millions par an

Conformément à cette stratégie, le législateur a mobilisé plus d’argent et de ressources en personnel. a investi d’une part dans des prestations destinées à la réadaptation professionnelle, et d’autre part dans des moyens financiers affectés à la mise en œuvre des nouvelles mesures. Étant donné qu’une extension des prestations a été concrètement introduite, en particulier dans la réadaptation professionnelle, la question est la suivante: les ressources investies ont-elles effectivement contribue au rétablissement financier de l’AI?

En conséquence, il est important de vérifier si cette promesse politique a bien été tenue et si les trois révisions antérieures de la LAI ont introduit les mesures adaptées.

Sur mandat de l’Assemblée des membres, la Conférence des offices AI (COAI) a analyse cette question du point de vue des résultats financiers sur la base d’un business case. Conclusion: la nouvelle orientation stratégique «La réadaptation prime la rente» et l’extension de la réadaptation professionnelle sont un succès financier. Le business case montre que les investissements rapportent davantage que ce qu’ils ne coûtent. Car la réduction ainsi obtenue pour les versements de rentes s’avère nettement plus élevée que les «coûts d’investissement» consentis.

Entre 2004 et 2016, l’AI a économisé près de 10 mias de francs (sans le taux d’actualisation négatif ou positif) uniquement par le biais des réadaptations professionnelles. Cela correspond à plus de 75o mios de francs par an. Toutes les dépenses supplémentaires consécutives à l’extension des prestations et du personnel sont également incluses dans le calcul. Si, outre les rentes AI, on inclut aussi dans le calcul les rentes d’invalidité issues de la prévoyance professionnelle, le montant des économies réalisées pendant la même période s’élève à plus de 23 mias de francs (voir tableau). Une seule rente pouvant être évitée grâce à une réadaptation professionnelle réussie revient à économiser un montant d’environ CHF 250 000

Le manque de personnel fait obstacle à une réadaptation optimale

Le plafonnement des ressources en personnel des offices Al au niveau fédéral a toutefois une influence négative sur le résultat financier. Ces ressources ont été gelées au même niveau depuis l’annee 2013, bien que le nombre de demandes de réadaptations professionnelles ou de rentes ait augmenté de 3o% sur la même période. En raison du manque de personnel nécessaire à l’accompagnement et aux prestations de conseil dispenser aux personnes assurées en faveur de leur réadaptation professionnelle, les offices AI estiment que la garantie d’un suivi et d’un encadrement complet est menacée. La durée d’échéance des cas se prolonge, ce qui augmente encore le risque de chronicisation des maladies chez les personnes qui déposent une demande. De plus, un encadrement ultérieur devient quasiment impossible.Cela entraine une augmentation du nombre de nouvelles rentes avec des répercussions négatives sur le plan financier. La COAI s’inquiète de cette évolution. Car en fin de compte, faire des économies au niveau du personnel ou des prestations dans le cadre de la réadaptation professionnelle n’aura pas pour effet de réduire les dépenses au sein de l’AI, mais entrainera au contraire une hausse des dépenses.

Bien que des postes supplémentaires aient été accordés avec la révision 6a de la LAI, ces ressources ne suffisent pas compenser l’augmentation de plus de 3o% du nombre de demandes.

La COAI constate également que les offices AI se voient confrontés de manière accrue à des tâches qui sont de nature purement administrative, ce qui va l’encontre de l’objectif de rétablissement financier de l’AI. De même, de nombreuses tâches édictées en tant que directives dans les domaines de la gouvernance d’entreprise publique, la compliance ou l’analyse de plus en plus approfondie des données et des chiffres avec contrôle de gestion ont pour effet de restreindre la marge de manœuvre des offices Al. Ces tâches nécessitent elles aussi des ressources et porteront finalement préjudice au mandat principal de l’AI,à savoir la réadaptation professionnelle.

Économiser tout prix coûte cher

Un autre danger réside dans certaines mesures isolées de réduction des coûts. Ces dernières risquent d’entrainer des effets erronés avec des répercussions négatives sur l’ensemble du système. Le business case montre en effet que des augmentations des coûts dans certains domaines de prestations auront un impact positif sur le système dans son ensemble, et qu’en fin de compte,on pourra ainsi réduire le total des dépenses.

Pour conclure, il faut mentionner les chiffres de l’AI les plus récents qui sont venus compléter le business case. Le nombre de nouvelles rentes à augmente de 14 000 ä 14 700 entre 2015 et 2017.En 2018, une nouvelle augmentation du nombre de nouvelles rentes est enregistrer. A cet égard, il est incontestable que le manque de ressources en personnel dans les offices AI exerce une influence. Dans le cadre du développement continu de l’AI ainsi que de l’augmentation annuelle du nombre de demandes AI, les enseignements tirés de ce business case sont extrêmement pertinents.

Florian Steinbacher Président de la Conférence des offices Al,Directeur de l’office Al pour les assurés résidant à l’étranger.

Depuis 2004, le renforcement du principe «la réadaptation prime la rente» a permis d’économiser 23 milliards dans l’Al et dans la prévoyance professionnelle. Si l’on veut maintenir l’élargissement de l’éventail des prestations offertes par les offices de l’AI et le taux réduit de nouvelles rentes,ne faut pas faire économies sur les ressources en personnel.

Économies réalisées entre 2004 et 2018 grâce aux mesures de réadaptation

(nxp/ats)

Le Tribunal fédéral rejette un recours du canton de Berne qui refusait de verser des rentes accessoires aux enfants d’un réfugié tchadien à l’AI qui étaient domiciliés en France.

Le Tribunal fédéral s’est penché sur le cas d’un réfugié tchadien. (Photo: Keystone)

Un réfugié au bénéfice d’une rente AI a droit à des rentes accessoires pour ses enfants, même si ces derniers ne sont pas domiciliés en Suisse. Le Tribunal fédéral rejette un recours de l’Office AI du canton de Berne qui s’opposait au versement de ces prestations.

De nationalité tchadienne, l’intéressé a obtenu en Suisse le statut de réfugié en 1994. Dès 2005, il a touché une rente de l’assurance invalidité (AI). En 2016, il a demandé le versement de prestations accessoires pour enfants de l’AI pour ses deux filles nées hors mariage qui vivent en France avec leur mère.

L’office a rejeté la demande au motif que les enfants sont tchadiennes et qu’elles sont domiciliées à l’étranger. En 2018, le Tribunal administratif du canton de Berne a admis le recours du père et renvoyé la cause à l’office. Celui-ci a fait recours auprès du Tribunal fédéral.

L’AI déboutée

Dans un arrêt communiqué vendredi, la 2e Cour de droit social déboute l’AI. Elle constate que la Convention de Genève sur les réfugiés – ratifiée par la Suisse en 1955 – prévoit que les Etats contractants accordent aux réfugiés résidant légalement sur leur territoire les mêmes droits en matière de sécurité sociale qu’à leurs citoyens.

Pour les ressortissants suisses, le versement de rentes pour enfants n’est pas assorti de la condition que ceux-ci habitent aussi en Suisse. Cependant, l’Arrêté fédéral concernant le statut des réfugiés dans l’AVS et l’AI prévoit une telle condition de domicile pour les enfants de réfugiés ou d’apatrides.

Pour le Tribunal fédéral, l’arrêté viole ainsi le principe d’égalité de traitement entre nationaux et réfugiés garanti par la convention de 1955. Comme aucun indice ne permet de conclure que le législateur aurait eu l’intention d’établir une exception, il convient de s’en tenir au texte de la convention. (arrêt 9C_460/2018 du 21 janvier 2020)

(RTS)

Des documents interrogent sur la manière d’octroyer les rentes AI Forum / 4 min. / vendredi à 18:00

L’enquête lancée par Alain Berset devra dire d’ici quelques mois si l’assurance-invalidité privilégie la performance au détriment des assurés. Mais des documents que la RTS a pu consulter soulèvent d’ores et déjà beaucoup de questions sur l’octroi des rentes AI.

En décembre dernier, le conseiller fédéral en charge du département de l’Intérieur avait ouvert une enquête pour clarifier la pratique en vigueur au sein de l’assurance-invalidité. Elle devra dire notamment si celle-ci est trop axée sur la performance au point d’accorder un minimum de rentes au détriment des assurés.

En attendant les premiers résultats qui devraient tomber en principe au printemps, la RTS a eu accès à des documents qui interrogent sur les pratiques actuelles.

Ainsi, dans le dossier d’une assurée, on peut voir des photos de son appartement en désordre, sans dessus-dessous, avec des poubelles qui débordent. Or, l’expert conclut dans le rapport médical que cette assurée peut gérer ses tâches ménagères sans aucun problème et qu’elle est donc apte à travailler.

Erreurs parfois grossières

Dans d’autres rapports se cachent des erreurs grossières. L’expert se trompe de personne et parle d’un autre assuré; il explique ailleurs que la personne a perdu du poids alors qu’elle en a pris. Et lorsque l’erreur est relevée par le médecin traitant, l’expert renvoie le paragraphe corrigé mais sans réévaluer le cas.

Copiés-collés ou erreurs: l’association pour personnes avec handicap Procap en voit régulièrement passer dans sa pratique quotidienne. Elle observe aussi que ces expertises sont le plus souvent défavorables aux assurés.

« Sur le dos des personnes »

« On est dans un contexte où on a une population qui augmente, on a des contraintes du marché du travail qui augmentent aussi, on a des gens qui sont cassés par la vie. Et on se retrouve en parallèle avec des objectifs de diminution de rentes », explique l’un de ses avocats, Séverin Tissot-Daguette. « Donc, au final, cela ne se fait que sur le dos des personnes, ça ne peut pas être autrement. »

Les statistiques le confirment: alors que la population augmente, le nombre de rentes a diminué de 20% depuis 2005 selon une étude du Pôle national de recherche.

La pression des objectifs de performance

Cette diminution s’explique d’abord par la volonté politique. L’AI devait s’assainir et elle a été révisée il y a une dizaine d’années. Depuis, l’Office fédéral des assurances sociales (Ofas) fixe des objectifs de performance aux offices cantonaux qui attribuent les rentes.

« Même si ce n’est pas contraignant, il y a cet objectif de faire baisser le nombre de rentes », constate le directeur de l’office AI neuchâtelois Gregory Jeannet. « En ce sens, cela peut exercer une pression pour les offices qui s’en sortent un peu moins bien. C’est le cas de Neuchâtel qui tient depuis une dizaine d’années le haut du pavé en matière d’octroi de rentes. Le taux a d’ailleurs légèrement diminué, essentiellement via la réinsertion professionnelle et la réadaptation. « 

Le tout est de savoir si cette pression mène à des injustices et des inégalités, et c’est ce que devra vérifier l’enquête lancée en décembre. Mais il y a déjà des symptômes inquiétants, comme ce cas d’un assuré qui habitait le canton de Vaud et qui a déménagé en Valais en oubliant d’annoncer son départ. Du coup, les deux cantons ont statué et rendu deux verdicts totalement opposés: le Valais a jugé qu’il n’avait plus du tout droit à une rente alors que Vaud a estimé au contraire que son état de santé s’était aggravé et qu’il avait droit à une rente plus élevée.

Face à cet exemple, il est intéressant de comparer les conventions d’objectifs pour ces deux cantons : Vaud ne les atteint pas et le taux de nouvelles rentes augmente alors que le Valais les atteint avec un taux qui a diminué.

L’interview de la conseillère d’Etat vaudoise Rebecca Ruiz, cheffe du Département de la santé et de l’action sociale, dans Forum:

Forum – Publié vendredi à 18:00

D’autres facteurs expliquent sans doute aussi cette évolution mais la pression peut pousser certains offices à placer la performance en priorité pour remplir les objectifs de baisse de rentes.

L’inévitable part de subjectivité

Dans le cadre d’expertises médicales, il y a forcément aussi une part de subjectivité dans l’évaluation – surtout quand on parle de souffrance psychologique ou de douleur. Mais cela devient un problème lorsque les expertises ne sont pas sérieuses et neutres.

Pour l’avocat de Procap, le système n’est plus fiable parce que les experts sont liés à l’assurance: c’est l’AI qui les forme et les paie. Le quotidien alémanique Blick avait du reste révélé des revenus astronomiques l’automne passé: 3 millions de francs en cinq ans par exemple pour un médecin bernois. Dans ce cadre, une autre enquête – externe cette fois-ci – est aussi en cours pour s’assurer que les experts ne s’enrichissent pas sur le dos de l’assurance-invalidité.

Alexandra Richard/oang

(Paris Match Suisse )

Par Romaine Jean

La musique adoucit les mœurs et apaise les âmes. La soprano Laure Barras a créé l’association les «Concerts du Cœur», en Valais, pour apporter du bonheur aux malades et aux personnes âgées.

La soprano Laure Barras

Les fées se sont penchées sur son berceau et s’y sont sans doute arrêtées. Laure Barras a du talent à revendre et aime à le faire partager. A preuve, l’association qu’elle a créée en Valais, les «Concerts du Cœur», qui se produit dans les hôpitaux, les maisons de retraite et les institutions pour personnes en difficulté.

La jeune musicienne a un parcours qui donne le tournis. Un père diplomate, originaire de Crans-Montana, une mère canadienne, férue d’opéra et de musique, une enfance passée aux quatre coins du monde, au gré des changements d’ambassades, en Israël, aux Etats-Unis, à Berne, au Mexique ou encore à Abou Dhabi. Après avoir décroché une licence en arabe à Langues Orientales à Paris, la jeune femme mène des études lyriques à Lausanne, New York, Hanovre et Lyon et entame une carrière lyrique internationale. Mais les circonstances de la vie modifient parfois les trajectoires. Il y a trois ans, sa grand-mère paternelle, est victime d’un accident vasculaire cérébral, «pratiquement dans mes bras», dit-elle, «dans son chalet du Haut-Plateau». Elle en décédera, après des mois d’hôpital, à Sierre, entourée de sa famille. «J’allais souvent la voir et j’ai découvert qu’il n’y avait pas de relais entre la musique et ces lieux de vie, que l’on n’a pas choisi mais qui s’imposent à nous».

Laure Barras avait connu, lors de ses études en Allemagne, la Fondation «Live Music Now» créée par Yehudi Menuhin. Le groupe organisait des concerts de très haute tenue, dans les maisons de retraite ou les centres pour handicapés. «Ça n’existait pas en Suisse, j’ai eu envie de faire pareil et ai créé l’association».

Les «Concerts du Cœur» ont déjà donné près de 150 représentations, dans les homes pour personnes âgées, dans les hôpitaux ainsi que dans les institutions pour personnes en difficulté. «Nous passons dans les centres de dialyse, en chimiothérapie ou en médecine privée. Nous visons à offrir de la musique de qualité à des personnes qui sont éloignées de leurs foyers. Nous jouons et chantons des airs d’opéra, du jazz manouche, de la harpe ou des chansons patrimoniales. Notre association regroupe plus de quarante artistes, qui deviennent autant de travailleurs sociaux dans ces lieux de vie si importants. Et nous donnons ainsi également du travail à des musiciens qui vivent parfois des situations de précarité en Suisse».

L’association se développe désormais dans le canton de Vaud et déborde de projets. «Nous voudrions bien attirer, dans les maisons de retraite, un large public de tous âges et de toutes conditions. L’idée est de créer des lieux de rencontres, à l’occasion de concerts d’exception. Nous avons des musiciens de très grande qualité. Je vous cite l’Indien Amrat Hussain, un joueur de tabla, qui s’est produit avec les Rolling Stones. Mais il y en a tellement».

Laure Barras vit aujourd’hui entre Milan et le Valais et poursuit sa carrière de chanteuse d’opéra. Elle s’est déjà produite sur des scènes prestigieuses en France, en Suisse et en Allemagne. Elle est aussi mère d’un petit garçon de 6 mois. Son association est financée par plusieurs fondations, la Loterie Romande, l’Etat du Valais et des dons individuels.

(Faire-Face)

Utilisant des technologies robotiques et des algorithmes intelligents, l’appareil détecte les mouvements de l’utilisateur via des capteurs. Puis accentue l’action des muscles grâce à des moteurs électriques. © Myosuit

Une entreprise suisse vient de mettre au point un “exomuscle”. À mi-chemin entre l’imposante armature métallique des exosquelettes et la tenue d’alpinisme, l’appareil aide les personnes fatigables à marcher. Il accentue la pression des muscles grâce à de petits moteurs électriques.

L’équipement se situe entre le vêtement et l’exosquelette classique. Il ressemble un peu à une tenue d’escalade ou d’alpinisme, avec ses harnais, ses câbles et capteurs. Mais c’est un équipement high-tech, utilisant des technologies issues de la robotique et des algorithmes intelligents.

Une couche de muscle en plus

Un minimum vu l’ambition affichée : offrir « une couche de muscle supplémentaire » afin d’aider des personnes fragiles à marcher. Sans aller toutefois jusqu’à cibler les personnes paralysées.

En effet, Myosuit – c’est son nom – n’initie pas le mouvement, il le renforce, l’accompagne, si nécessaire. Un peu à la manière d’un vélo à assistance électrique, dont le moteur se déclenche dans une côte.

Une fois la tenue enfilée, celle-ci commence par détecter l’intention de l’utilisateur. Comment ? Via des capteurs, afin d’accentuer le geste pour réussir à le réaliser complètement. Deux moteurs électriques, un pour chaque jambe, appuient les mouvements d’extension de la hanche et du genou.

Se déplacer, monter des escaliers sans s’épuiser

Ainsi, si vous essayez de vous lever de votre chaise, la tenue apporte alors une poussée supplémentaire pour réussir à vous mettre debout. À l’inverse, elle vous retient légèrement quand vous fléchissez pour vous asseoir. Vous évitez ainsi de mal retomber ou de vous affaler brutalement quand vos muscles n’arrivent plus à vous soutenir.

De quoi aider des personnes souvent confinées dans leur fauteuil à se déplacer, monter des escaliers ou partir en balade. Qu’il s’agisse de personnes âgées ou de personnes atteintes de sclérose en plaque, myopathie, dystrophie musculaire, certains problèmes neurologiques… liste, entre autres, Myoswiss, la petite société helvète qui a mis au point le système.

« L’exomuscle s’adresse à des patients pouvant marcher ou au moins effectuer en partie les mouvements nécessaires, mais pour qui la marche devient trop épuisante », précise Jaime Duarte, le patron de Myowiss.

Pour de la rééducation et kinésithérapie 


Pour les publics ciblés, c’est notamment l’occasion de « regagner du muscle » et de faire « davantage d’exercice physique », deux conditions importantes pour rester en bonne santé. L’exomuscle cherche aujourd’hui à séduire les professionnels : cliniques, centres de rééducation, cabinets de kinésithérapie.

Bientôt une version utilisable à domicile ?

Cette innovation a dépassé le stade du prototype, le produit fini s’apprête désormais à être vendu en Europe, d’abord en Allemagne et en Suisse, puis en France l’an prochain. Mais à quand une version grand public de l’exomuscle pour gagner en autonomie au quotidien ? « C’est un objectif d’ici à deux ans », répond Jaime Duarte.

Décrit comme léger, Myosuit pèse aujourd’hui « 5,5 kg batterie incluse» et s’enfile « en moins de 3 minutes », dixit l’entreprise. Question volume sonore, il génère un léger bruit de coulissage à chaque pas. « À long terme, l’objectif sera de ressembler à un vêtement…. Qu’on ne puisse pas s’apercevoir que quelqu’un le porte ou même l’entendre. » L’utilisateur lui-même pourra alors l’oublier et vaquer tranquillement à ses occupations.